Marque enregistrée - Marque en vigueur

la compagnie des oiseaux de mer
M. Jean Marie FINOT

Numéro de dépôt :
4310709
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
la compagnie des oiseaux de mer de Jean Marie FINOT

Présentation de la marque la compagnie des oiseaux de mer

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par monsieur Jean Marie FINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la compagnie des oiseaux de mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean Marie FINOT domicilié(e) 1 rue Pierre Vaudenay - 78350 - Jouy en Josas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie-claude FINOT-SEGUIN domicilié(e) 44 RUE du docteur Kurzenne - 78350 - jouy en Josas - France.

La marque la compagnie des oiseaux de mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la compagnie des oiseaux de mer arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

Jean Marie FINOT a également déposé les autres marques suivantes : la mouette


M. Jean Marie FINOT - 1 rue Pierre Vaudenay - 78350 - Jouy en Josas - France


Mme. marie-claude FINOT-SEGUIN - 44 RUE du docteur Kurzenne - 78350 - jouy en Josas - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils de locomotion maritimes ;

Jeux ; jouets ; planches à voile ; planches pour le surf ;

Construction navale.